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Marques déposées par monsieur PATRICE CALVET
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Château Prieuré La Caussade
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Prieuré La Caussade
Monsieur PATRICE CALVET

Numéro de dépôt :
99776508
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2009

Présentation de la marque Château Prieuré La Caussade

Déposée le 16 février 1999 par monsieur PATRICE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château Prieuré La Caussade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est monsieur PATRICE CALVET domicilié(e) 145 Bd du Pdt Wilson, 33200 Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICE CALVET - France.

La marque Château Prieuré La Caussade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Prieuré La Caussade est expirée depuis le 16 février 2009.

PATRICE CALVET a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUGERIE , HENRI DE LORGERE , J.B. DUCAULE- , MUSÉE DES CHARTRONS , CELLIER DES CHARTRONS , AD. SVAHN Co , LA TROMPETTE , CHATEAU PRIEURE LA CAUSSADE , PATRICE CALVET , ESPACE CHARTRONS


Monsieur PATRICE CALVET - 145 Bd du Pdt Wilson, 33200 Bordeaux - France


Monsieur PATRICE CALVET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502661 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Vins, spiritueux et liqueurs Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Prieuré La Caussade.